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Homologation
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Renouvellement
Check list - Mise à jour du certificat d'enregistrement d'un dispositif médical . - Lire ce document
Check list - Renouvellement du certificat d'enregistrement d'un dispositif médical. - Lire ce document
Etant donné la prolifération d’établissements informels et des produits sans AMM, ce manuel a été révisé pour servir de guide et de référence aux promoteurs dans la constitution des dossiers, et sur les procédures à suivre afin d’assurer la sécurisation des utilisateurs. - Lire ce document
Avis aux importateurs des dispositifs Médicaux Implantables / Formulaire de demande / Liste. - Lire ce document
Demande de fixation ou d'homologation des prix des médicaments à usage humain. - Lire ce document
Formulaire de dépôt des demandes de CPP ou CLV d'une spécialité pharmaceutique. - Lire ce document
L'évaluation médico-technique des dossiers d'enregistrement des médicaments constitue une étape primordiale dans l'assurance de la qualité des produits mis sur le marché. Ainsi, le présent recueil a été établi afin de réactualiser les éléments requis pour chaque type d'enregistrement et de mettre à la disposition des opérateurs du secteur pharmaceutique, une procédure d'enregistrement commune. Version 2016 - Lire ce document
Formulaire de déclaration des établissements de fabrication, d'importation, d'exportation, de distribution et de la maintenance des dispositifs médicaux. - Lire ce document
Formulaire de dépôt d'une demande de retrait d'une spécialité pharmaceutique à usage humain. - Lire ce document
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