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Homologation
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Renouvellement
La présente circulaire reprend les annexes du Règlement n°06/2010/CM/UEMOA relatives aux procédures d’homologation des produits pharmaceutiques à usage humain dans les Etats membres de l’UEMOA, en vigueur dans l’espace depuis le 1er octobre 2010. Ces annexes qui font partie intégrante dudit règlement sont répartie en 3 parties :
Partie I : contenu du dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché pour un enregistrement.
Partie II : Contenu du dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché pour une variation.
Partie III : contenu d’une demande de renouvellement d’une autorisation de mise sur le marché. - Lire ce document
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