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Homologation
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Renouvellement
Check list - Renouvellement du certificat d'enregistrement d'un dispositif médical. - Lire ce document
Le dossier de demande de renouvellement est identique au dossier fourni lors de demande initiale pour les spécialités pharmaceutiques, les médicaments multisources et les vaccins.
Le contenu du nouveau dossier peut être différent de celui du dossier initial si le titulaire de l’AMM a effectué des modifications.
Délais de dépôt : trois (3) mois avant la date d’expiration de l’AMM en vigueur.
BN : le renouvellement n’est pas systématique. - Lire ce document
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